Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTAINE MERLET
DULON MICHEL

Numéro de dépôt :
98721413
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU FONTAINE MERLET

Déposée le 2 mars 1998 par la société DULON MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONTAINE MERLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société DULON MICHEL domicilié(e) "GRAND JEAN", 33760 SOULIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 531 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DULON MICHEL - France.

La marque CHATEAU FONTAINE MERLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTAINE MERLET est expirée depuis le 2 mars 2008.

DULON MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DAME JANE , CHATEAU GRAND JEAN , CHATEAU TEMPLEY , CHATEAU LA PEUPLERAIE


DULON MICHEL - "GRAND JEAN", 33760 SOULIGNAC - France - SIREN 328531512


DULON MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Fontaine Merlet.